Électricité verte Super Creuse d'Alterna — Prix variable

L'abonnement et le kWh HTT sont garantis fixes pendant 1 an, hors variations imposées par la réglementation, ce qui protège des fluctuations du marché. L'énergie est facturée selon les prix des Conditions Particulières de Vente, fourniture et acheminement compris : une part fixe (abonnement, selon la puissance souscrite et l'option tarifaire, facturée à terme à échoir) et une part variable (consommation, kWh consommés multipliés par le prix unitaire, facturée à terme échu). La grille repose sur deux critères : les saisons et les plages horaires. L'abonnement et le kWh HTT évoluent à la hausse ou à la baisse une fois par an, à la suite de l'évolution du TURPE décidée par les pouvoirs publics ; Alterna énergie informe le client des nouveaux tarifs au moins 1 mois avant la fin de la période de prix fixe.

L'abonnement et le kWh HTT sont garantis fixes pendant 1 an, hors variations imposées par la réglementation. L'énergie est facturée selon les prix des Conditions Particulières de Vente, fourniture et acheminement compris : une part fixe (abonnement, selon la puissance et l'option tarifaire — Base ou Heures Creuses, facturée à terme à échoir) et une part variable (consommation, kWh consommés multipliés par le prix unitaire, facturée à terme échu).

Offre de fourniture d'électricité verte et locale : chaque unité consommée correspond à une unité achetée auprès d'un producteur d'énergie renouvelable local français, l'origine renouvelable étant certifiée par le mécanisme des garanties d'origine. En appliquant des prix différents selon les saisons, l'offre encourage à consommer quand l'électricité est abondante et à limiter quand elle est rare, ce qui contribue à atténuer les épisodes de prix négatifs. Elle est accessible aux clients résidentiels vivant en maison individuelle, disposant d'une puissance compteur minimale de 6 kVA et possédant — ou s'engageant à posséder dans les trois mois suivant la signature — un véhicule électrique ou hybride rechargeable ; le client doit autoriser Alterna énergie à demander au gestionnaire de réseau la collecte de sa consommation toutes les 30 minutes. Services gratuits inclus : espace client personnel sécurisé, suivi de consommation en ligne et solutions de paiement (prélèvement automatique, lien de paiement par QR code sur les factures).

Contrat conclu pour une durée déterminée d'un an à compter de la date de prise d'effet, reconduit tacitement pour un an, sauf dénonciation à l'échéance : par le client, entre la notification des nouveaux prix par Alterna énergie et 3 mois après cette notification ; par Alterna énergie, au moins 1 mois avant la date d'échéance, par courrier.

Le client choisit entre deux modes de facturation : au réel, sur la base de la consommation mesurée chaque mois par le compteur communicant, avec une facture mensuelle prélevée 14 jours après émission ; ou lissée, avec un échéancier de 11 mensualités identiques fondé sur une estimation annuelle, puis une facture de régularisation le 12e mois. Le mode de facturation peut être changé à tout moment. Les factures sont envoyées par voie électronique. Règlement sans frais par prélèvement automatique, chèque, espèces, virement, carte bancaire, chèque énergie ou internet. Toute facture doit être payée sous 14 jours calendaires ; à défaut, des pénalités de retard de 1,5 fois le taux d'intérêt légal s'appliquent, avec un minimum de 7,50 € TTC. En cas de contestation, le client ne règle que la partie non contestée le temps de la résolution. Un trop-perçu inférieur à 20 € est reporté en avoir sur la facture suivante, sauf demande de remboursement ; au-delà de 20 €, il est remboursé sous 14 jours, de même qu'en cas de résiliation.

L'abonnement et le kWh HTT évoluent à la hausse ou à la baisse une fois par an, à la suite de l'évolution du TURPE décidée par les pouvoirs publics. Alterna énergie informe le client des nouveaux tarifs applicables au moins 1 mois avant la fin de la période de prix fixe d'un an.

Le client reste libre de résilier son contrat à tout moment et sans frais.

Alterna énergie ne peut résilier le contrat qu'en cas de non-paiement des factures par le client conformément aux Conditions Générales de Vente, de manquement contractuel ou de cessation de son activité.